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Produits à base de cannabis à faible teneur en THC en Suisse
Les produits à base de cannabis avec une teneur en THC inférieure à 1% ne sont pas soumis à la loi sur les stupéfiants en Suisse et sont donc de plus en plus exploités commercialement. Les produits contenant le composé non enivrant CBD gagnent particulièrement en importance.
Cannabis à faible teneur en THC Le cannabis ou les produits dérivés qui présentent une teneur totale moyenne en THC d'au moins 1% sont interdits selon l'Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants (BetmVV-EDI). Cependant, divers produits à base de cannabis à faible teneur en THC ne sont pas soumis à la loi sur les stupéfiants car ils ont une teneur en THC inférieure à 1%. Cela inclut des matières premières telles que les fleurs de chanvre ou la poudre, ainsi que des produits transformés comme des extraits sous forme d'huiles ou de pâtes, des capsules offertes en vrac, ainsi que des produits prêts à l'emploi tels que des compléments alimentaires, des liquides pour cigarettes électroniques, des substituts de tabac, des huiles aromatiques, des gommes à mâcher et des pommades, dont certaines sont proposées comme produits de soins.
La production et la vente de produits à base de cannabis à faible teneur en THC ont récemment augmenté de manière significative, soulevant diverses questions de santé et de droit. Bien que ces produits ne soient pas soumis à la loi sur les stupéfiants, ils ne peuvent pas être distribués et promus librement. Selon la catégorie de produits, la loi sur les produits thérapeutiques, la loi sur les denrées alimentaires ou la loi fédérale sur la sécurité des produits peuvent s'appliquer à leur utilisation industrielle. Pour sensibiliser aux cadres juridiques, Swissmedic, l'Office fédéral de la santé publique, l'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires et l'Office fédéral de l'agriculture ont donc publié une fiche d'information.
Cannabidiol (CBD) Plus de 80 cannabinoïdes et plus de 400 autres substances actives sont présents dans la plante de chanvre. Les cannabinoïdes les plus importants sont le tétrahydrocannabinol (THC) enivrant et le cannabidiol (CBD) non enivrant, qui réduit également les effets psychotropes du THC. Le CBD n'est pas soumis à la loi sur les stupéfiants.
Parmi les produits à base de cannabis à faible teneur en THC, ceux à teneur accrue en CBD gagnent une importance particulière. L'offre croît rapidement et la demande augmente. Les effets thérapeutiques possibles tels que les effets antioxydants, anti-inflammatoires, anticonvulsifs, antiémétiques, anxiolytiques ou antipsychotiques sont en discussion. Cependant, les effets médicaux du CBD sont encore insuffisamment recherchés.
Il est également discuté parmi les experts de savoir si le cannabis à forte teneur en CBD et à teneur en THC inférieure à 1% peut être utilisé comme produit de substitution dans la réduction des méfaits ou dans le traitement de la consommation problématique de cannabis.
